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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3091Z et l'IDCC 2294

Le code NAF/APE/NACE ? 3091Z

Le numéro IDCC ?2294

L'OPCO? est à présent:

L'OPCA? concernée était:

Travailleur Non Salarié (TNS)

Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation

Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.91Z-A

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

Activité : Construction de motocycles 

INCLUS :

- la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire ; - la fabrication de moteurs pour motocycles ; - la fabrication de side -cars

NON-INCLUS :

- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z) ; - la fabrication de véhicules pour invalides (cf. 30.92Z) ; - les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES

www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.91Z-B

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

Activité : Fabrication d'équipements pour motocycles 

INCLUS :

- la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles

NON-INCLUS :

- les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES

www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

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