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OPÉRATEURS DE COMPETENCES

code scan APE 3091Z  IDCC 2003
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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3091Z et l'IDCC 2003

Le code NAF/APE/NACE ? 3091Z

Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication de motocycles

Catégorie [30] : Fabrication d'autres matériels de transport

Sous-catégorie [309] : Fabrication de matériels de transport nca

Le numéro IDCC ?2003

Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges

L'OPCO? est à présent:

- non spécifiée -

L'OPCA? concernée était:

- non spécifiée -

Travailleur Non Salarié (TNS)

logo CMA Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation
Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.91Z-A

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

logo artisan

Activité : Construction de motocycles 

INCLUS :

- la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire ; - la fabrication de moteurs pour motocycles ; - la fabrication de side -cars

NON-INCLUS :

- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z) ; - la fabrication de véhicules pour invalides (cf. 30.92Z) ; - les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES
logo FAFCEA
www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.91Z-B

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

logo artisan

Activité : Fabrication d'équipements pour motocycles 

INCLUS :

- la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles

NON-INCLUS :

- les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES
logo FAFCEA
www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

Flux d'informations pertinentes sur 90 jours :

Répercution des flux RSS des organismes de cette fiche, plus ceux associés à votre localisation (CARIF OREF par exemple) si vous l'avez indiquée. (25 max)