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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 2910Z et l'IDCC 1564
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Construction de véhicules automobiles
Catégorie [29] : Industrie automobile
Sous-catégorie [291] : Construction de véhicules automobiles
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Construction de voiturettes
INCLUS :
- la construction de voiturettes, homologuées ou non, de tous usages NON-INCLUS :
- véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf NAR ?:
PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 116 - FABRICATION AUTOMOBILE 
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(A vérifier sur leur site)
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Construction d'autres véhicules automobiles
INCLUS :
- la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes ; - la fabrication de véhicules utilitaires : camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semiremorques, etc. ; - la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars ; - la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles ; - la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur ; - la fabrication d'autres véhicules automobiles : autoneiges et motoneiges, véhicules amphibies ; autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. ; camions -bétonnières ; - la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course - le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles ; - le montage pour compte de tiers de parties ou sous -ensembles de véhicules automobiles NON-INCLUS :
- la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique quiprend le relais) (cf.
27.11Z) ; - la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf.
27.40Z) ; - la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf.
28.11Z) ; - la fabrication de tracteurs agricoles (cf.
28.30Z) ; - la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf.
28.92Z) ; - la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf.
29.20Z) ; - la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles (cf.
29.31Z) ; - la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles (cf.
29.32Z) ; - la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf.
30.40Z) ; - l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
NAR ?:
PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 116 - FABRICATION AUTOMOBILE
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