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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 2811Z et l'IDCC 2221
Le code NAF/APE/NACE ? 2811Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
Catégorie [28] : Fabrication de machines et équipements nca
Sous-catégorie [281] : Fabrication de machines d'usage général
Le numéro IDCC ?2221
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective régionale des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.frTravailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 28.11Z-A
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avion et de véhicules
INCLUS :
- la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles : moteurs pour navires et bateaux ; moteurs pour véhicules ferroviaires ; - la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne ; - la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne ; - la fabrication de turbines et de leurs parties : turbines à vapeur ; turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs ; turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs ; - la fabrication d'ensembles turbine -chaudière ; - la fabrication de turbines génératrices ; - la fabrication de moteurs pour des applications industrielles NON-INCLUS :
- la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf.
27.11Z) ; - la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf.
27.11Z) ; - la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf.
29.31Z) ; - la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules automobiles, d'aéronefs ou de motocycles (cf.
29.10Z,
30.30Z et
30.91Z) ; - la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf.
30.30Z)
NAR ?:
PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 115 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS 
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 28.11Z-B
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de turbines éoliennes
INCLUS :
- la fabrication de turbines éoliennes NAR ?:
PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 115 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
