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OPÉRATEURS DE COMPETENCES

code scan APE 1723Z  IDCC 1159
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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 1723Z et l'IDCC 1159

Le code NAF/APE/NACE ? 1723Z

Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication d'articles de papeterie

Catégorie [17] : Industrie du papier et du carton

Sous-catégorie [172] : Fabrication d'articles en papier ou en carton

Le numéro IDCC ?1159

Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale de la métallurgie de la Nièvre

L'OPCO? est à présent:

- non spécifiée -

L'OPCA? concernée était:

- non spécifiée -

Travailleur Non Salarié (TNS)

logo CMA Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation
Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 17.23Z-Z

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

logo artisan

Activité : Fabrication d'articles de papeterie 

INCLUS :

- la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie ; - la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi ; - la fabrication de papiers dits «autocopiants» prêts à l'emploi ; - la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi ; - la fabrication de papiers gommés ou adhésifs ; - la fabrication d'enveloppes et de cartes -lettres ; - la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale ; - la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance

NON-INCLUS :

- l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1)

NAR ?:

PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 42 - PAPIER, IMPRIMERIE, REPRODUCTION, ARTS GRAPHIQUES / 421 - PAPIER ET CARTON
logo FAFCEA
www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

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